Introduction #
Le compte professionnel de prévention (C2P) permet de déterminer et de référencer les facteurs de risques supportés par un travailleur au-delà de certains seuils. En fonction de son exposition à ces risques, le salarié cumule des points sur son C2P.
Comète permet de calculer 2 des critères cumulant des points, selon le planning des agents concernés :
Points de pénibilité sur travail de nuit #
Paramétrage #
Il n’y a pas de paramétrage à effectuer : C’est programmé dans COMETE, les points se déclenchent dès que l’agent atteint les 120 nuits/ans (sont considérées comme heures de nuit les heures entre 00h00 et 05h00).
Mise à jour 2023 :
Le seuil de 120 nuits s’applique aux agents sortis avant le 01/09/2023.
Pour les agents entrés après le 01/09/2023, le seuil est de 100 nuits.
Pour les agents entrés avant le 01/09/2023 et toujours présents après cette date, un prorata est fait pour l’année 2023 uniquement : le seuil est de 113 nuits.
À partir de 2024, le seuil est fixé à 100 nuits pour tous les agents.
Calcul #
Le calcul de ces points de pénibilité est détaillé dans une analyse, disponible en cliquant sur le bouton 
depuis la Fenêtre Principale d’un agent ou depuis une liste d’agents, puis sur « Calcul des points de pénibilité » pour ouvrir la fenêtre ci-dessous :
Cliquez sur 
pour lister les vacations éligibles, c’est-à-dire contenant au moins 1h entre 00h00 et 05h00, et d’afficher le nombre de points de pénibilité sur la période analysée.
Le seuil de nombre de vacations de nuit à atteindre est proratisé selon le nombre de jours de présence de l’agent sur l’année. Le nombre de points obtenus correspond au nombre de trimestres complet de présence de l’agent sur l’année (4 points maximum).
Le résultat de cette analyse peut être imprimé ou exporté.
Points de pénibilité sur travail en équipe successive alternante #
Paramétrage #
Le paramétrage du nombre de jours et de nuits à atteindre dans l’année est à renseigner dans les Préférences globales, onglet Agents :
Calcul #
Le calcul de ces points de pénibilité est détaillé dans une analyse, disponible en cliquant sur le bouton depuis la Fenêtre Principale d’un agent ou depuis une liste d’agents, puis sur « Calcul des points de pénibilité » pour ouvrir la fenêtre ci-dessous :
Cliquez sur pour connaitre les agents ayant atteint les seuils de nombre de vacations de jour et de nuit paramétrés dans les Préférences Globales, et le nombre total de points de pénibilité acquis.
Les seuils de nombre de vacations de jour et de nuit à atteindre sont proratisés selon le nombre de jours de présence de l’agent sur l’année. Le nombre de points obtenus correspond au nombre de trimestres complets de présence de l’agent sur l’année (4 points maximum).
Le résultat de cette analyse peut être imprimé ou exporté.
Prépaie et export #
Les points de pénibilité apparaissent automatiquement sur la pré-saisie du mois de décembre ou sur le mois de sortie de l’agent.
Seuls le nombre de points sont calculés par ces rubriques dans la colonne « Nombre » (ces rubriques n’affichent pas de taux).
Les rubriques de paie à activer sont les suivantes :
*TESA = Travail en Équipes Successives Alternantes
Celles-ci pourront également être paramétrées pour être exportées en paie.
- Ouvrez l’onglet Tables et paramètres de la Plateforme
- Cliquez sur le bouton Tables exploitation
- Cliquez sur le menu Paie puis Rubriques de paie
- Cochez « Afficher toutes les rubriques«
- Cherchez les rubriques ayant pour code interne #PNBTESA et #PNBTNT.
